Déposée le 9 avril 2004 par DELAUNAY Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRISMNAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est DELAUNAY Philippe domicilié(e) 4 B village Hennemont,78100 ST-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAUNAY Philippe domicilié(e) 4 B village HENNEMONT,78100 ST-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France.
La marque PRISMNAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISMNAV est expirée depuis le 9 avril 2014.
DELAUNAY Philippe - 4 B village Hennemont,78100 ST-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France
DELAUNAY Philippe - 4 B village HENNEMONT,78100 ST-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France
Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet partiel n°402372 - Publication au BOPI 2004-11-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Appareils et instruments de navigation. Appareils de contrôle et d'inspection pour la sécurité de la navigation. Appareils d'enregistrement des paramètres de navigation. Logiciels. Système et calculateur embarqué à bord des navires. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale ou privé. Hébergement de sites d'informations. Conseils techniques en système d'information. Développement et distribution de logiciels. Maintenance de système d'information. Vente et location de matériels informatique. Location d'applications et de données relatives à la sécurité maritime, au contrôle maritime, au trafic maritime, à la fiabilité et à l'utilisation des navires (maintenance et réparation). Fourniture de certificats électroniques. Services de sécurité pour la protection des systèmes d'information et des données. Surveillance des postes et des serveurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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